Les mentions légales

Le site de la commune de Bachant a été conçu par la Société JVS-Mairistem

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site ainsi que notre Charte d'utilisation.


Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de commune de Bachant, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. la commune de  Bachant ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.


Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter.

Vous pouvez l'exercer :


Soit en écrivant à :

Mairie de Bachant

Rue de Maubeuge
59138 Bachant

Tél. : 03.27.53.61.00
Fax : 03.27.67.28.47


Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.

Actualités

Invitation : Banquet des Seniors

banq

Invitation : Banquet des Seniors

En savoir plus...

Les sorties du C.C.A.S.

ccas

Les sorties du C.C.A.S.

En savoir plus...

Permanences logements

perm

Permanences logements

En savoir plus...

Inscription restauration scolaire

resto

Inscription restauration scolaire

En savoir plus...

Alerte sécheresse

sech

Alerte sécheresse

En savoir plus...

Secours catholique

secours

Secours catholique

En savoir plus...

Agenda

Septembre, 2019
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
            1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30